Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DE LA CANTINIERE
Numéro de dépôt :
1108268
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque CUVEE DE LA CANTINIERE
Déposée le 19 mars 1979 par REMOISSENET PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DE LA CANTINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DE LA CANTINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DE LA CANTINIERE est expirée depuis le 19 mars 1989.
REMOISSENET PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015